PERMIS B ou PERMIS B+96

[romafani]

Bonjour,
Je vous sollicite car je ne trouve pas l'information. Ou plus tôt, je trouve, mais des infos contradictoires.

Sur le site du gouvernement il est indiqué ceci:
https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F2827
PERMIS B permet de:
Le permis B permet la conduite des véhicules automobiles (voitures, camionnettes) ou des camping-cars dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes.

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.

Le permis B permet également de conduire un véhicule ou appareil agricole ou forestier dont la vitesse n'excède pas 40 kilomètres par heure (ou un véhicule assimilé).

Conclusion, il n'est pas possible de tracter une caravane supérieur à 750kg.
Il faut donc une autre catégorie de Permis ?

J'ai appelé un concessionnaire qui me dit que le permis B suffit avec 2 conditions:
Le poids du tracteur doit etre > à la caravane
Le PTCA total ne dois pas dépasser 3.5T

J'ai appelé la gendarmerie qui me dit qu'il faut le permis B+96...

Merci de votre aide !!

[MJM28]

Bonjour,

Regarde ici: http://public.codesrousseau.fr/infos-pe ... -remorque/ c'est plutôt bien expliqué

A+
J.Michel

[romafani]

Merci pour ce retour rapide,

j'ai trouvé ça:
Calculette poids / Permis

http://www.ecf.asso.fr/Formation-permis ... ous-besoin

il y a quand même cette phrase qui n'est pas clair sur le site du service public.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.


Moi je comprends qu'avec un permis B il n'est pas possible de tracter une remorque > à 750kg ...

[Eribalin]

C'est quand même simple !
Même moi, je comprend.

""Pour les remorques et caravanes de plus de 750 kg, le permis B suffit sous réserve que la somme des PTAC de l'ensemble (cumul véhicule tracteur + remorque) ne dépasse pas 3 500 kg.""
Eribalin.

[djef24]

CQFD

[fred72]

tu additionnes le ptac de ta voiture et de ta caravane et si tu es à plus de 3.5 il te faut le b96.
le b96 nous a couté 500 euros à deux. c'était sympa.
qu'as tu comme tractrice?
fred

[MJM28]

tu additionnes le ptac de ta voiture et de ta caravane et si tu es à plus de 3.5 il te faut le b96.
le b96 nous a couté 500 euros à deux. c'était sympa.
qu'as tu comme tractrice?
fred

Attention: Le B96 n'est valide que si la somme des PTAC reste inférieure ou égale à 4250 Kg. Au delà il faut le permis B

[romafani]

tu additionnes le ptac de ta voiture et de ta caravane et si tu es à plus de 3.5 il te faut le b96.
le b96 nous a couté 500 euros à deux. c'était sympa.
qu'as tu comme tractrice?
fred

Bonjour,
j'ai une PASSAT SW TDI140
elle fait 2100kg

Merci pour vos réponses !!

[fred72]

ta 310 doit être maxi en 1,2t de ptac donc tu peux rouler avec ton permis.
fred

[LANDERIBA]

Si son PTRA le permet, voir F3 sur la carte grise !!!

A plouche

[moonarise]

[nefer12]

copié/collé du texte officiel pris sur Legifrance (site du gouvernement, donc la bible !! )
Catégorie B :

Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes ou de marchandises, conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.

Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, sous réserve que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque de l'ensemble n'excède pas 4 250 kilogrammes.

A la lecture du dernier alinéa il convient de comprendre que le permis B est valable pour la conduite de tout attelage qui ne dépasse pas 4250 kgs. et comme on dit vulgairement : point barre. Ne pas chercher midi à 14 h.

perso renault master + triton = 3580 kgs de PTAC au total. donc permis B

[djef24]

nefer 12 a tout a fait raison et cela clos le débat
voir : Code de la route Article R221-4 / légifrance

[fred72]

hello
non si la somme des ptac est supérieure à 3500kg il te faut le b96 qui te permet d'aller jusqu'à 4250.

tu as oublié de lire la fin

"La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des véhicules de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque excède 750 kilogrammes et lorsque la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes mais ne dépasse pas 4 250 kilogrammes sous réserve que le titulaire du permis ait suivi une formation dont les modalités sont définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière."

[nefer12]

Bonjour,

je ne sais pas ou tu as pris ce supplément de texte. Le texte officiel est là :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20160921

il n'y a pas ce "petit rab " mentionnant une quelconque obligation de passer un B96.

Maintenant je ne souhaite pas polémiquer et je ne reviendrais pas sur le sujet... Je donne simplement une information. Chacun fait comme il veut.

Bonne journée

[djef24]

D'accord avec nefer , j'ai lu l'article et il n'est pas mentionné la fin que tu indiques.je viens de relire cet article il y a 2 minutes...........

[fred72]

Bonjour Nefer Djef,

L' Article R221-8 ( IIIbis) comporte cet élément. Vous voyez bien qu'il n'est pas fait de distinguo entre le B et le B96.
Désolé de vous embêté avec ça.

Fred




Article R221-4 En savoir plus sur cet article...


I. - Les différentes catégories du permis de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants :

Catégorie A1 :

Motocyclettes avec ou sans side-car, d'une cylindrée maximale de 125 cm ³, d'une puissance n'excédant pas 11 kilowatts et dont le rapport puissance/ poids ne dépasse pas 0,1 kilowatt par kilogramme ;

Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kilowatts.

Catégorie A2 :

Motocyclettes avec ou sans side-car d'une puissance n'excédant pas 35 kilowatts et dont le rapport puissance/ poids n'excède pas 0,2 kilowatt par kilogramme. La puissance ne peut résulter du bridage d'un véhicule développant plus de 70 kW.

Catégorie A :

Motocyclettes avec ou sans side-car ;

Tricycles à moteur d'une puissance supérieure à 15 kilowatts.

Catégorie B1 :

Véhicules de la catégorie L7e.

Catégorie B :

Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes ou de marchandises, conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

Véhicules mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes.

Mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, sous réserve que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque de l'ensemble n'excède pas 4 250 kilogrammes.

Catégorie C1 :

Véhicules automobiles autres que ceux de la catégorie D et D1 dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 3 500 kilogrammes sans excéder 7 500 kilogrammes et qui sont conçus et construits pour le transport de huit passagers au plus outre le conducteur.

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Catégorie C :

Véhicules automobiles autres que ceux des catégories D et D1, dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes et qui sont conçus et construits pour le transport de huit passagers au plus outre le conducteur.

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Catégorie D1 :

Véhicules automobiles conçus et construits pour le transport de seize passagers au maximum non compris le conducteur et d'une longueur n'excédant pas huit mètres.

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Catégorie D :

Véhicules automobiles conçus et construits pour le transport de plus de huit passagers, non compris le conducteur.

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Catégorie BE :

Véhicules relevant de la catégorie B auxquels est attelée une remorque ou une semi-remorque qui a un poids total autorisé en charge (PTAC) n'excédant pas 3 500 kilogrammes lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne relève pas de la catégorie B.

Catégorie C1E :

Véhicules relevant de la catégorie C1 attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes ;

Véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le poids total autorisé en charge excède 3 500 kilogrammes.

Le poids total roulant autorisé des ensembles de véhicules relevant de la catégorie C1E ne peut excéder 12 000 kilogrammes.

Catégorie CE :

Véhicules relevant de la catégorie C attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes.

Catégorie D1E :

Véhicules relevant de la catégorie D1 attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes.

Catégorie DE :

Véhicules relevant de la catégorie D attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge excède 750 kilogrammes.

II. - Le permis de conduire peut être délivré, dans des conditions fixées par le ministre chargé de la sécurité routière, aux personnes atteintes d'un handicap physique nécessitant l'aménagement du véhicule.

III. - Il sera substitué au plus tard avant le 19 janvier 2033, dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé de la sécurité routière, aux permis de conduire délivrés avant le 19 janvier 2013 un nouveau modèle de permis de conduire défini par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.


Article R221-5 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2016-723 du 31 mai 2016 - art. 1


Les conditions minimales requises pour l'obtention du permis de conduire sont les suivantes :

1° Etre âgé (e) :

-de seize ans révolus pour les catégories A1 et B1 ;

-de dix-huit ans révolus pour les catégories A2, B, C1, BE et C1E ;



-de vingt et un ans révolus pour le conducteur d'un tricycle à moteur d'une puissance supérieure à 15 kilowatts ;

-de vingt et un ans révolus pour les catégories C, CE, D1 et D1E, sans préjudice des dispositions relatives à l'âge autorisant la conduite de ces véhicules figurant dans le décret n° 2007-1340 du 11 septembre 2007 modifié relatif à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises et de voyageurs.

-de vingt-quatre ans révolus pour les catégories D et DE, sans préjudice des dispositions relatives à l'âge autorisant la conduite de ces véhicules figurant dans le décret n° 2007-1340 du 11 septembre 2007 modifié relatif à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises et de voyageurs.

La reconnaissance des permis de conduire prévue aux articles R. 222-1 à D. 222-8 est également subordonnée au respect de ces conditions d'âge ;

2° Etre titulaire :

a) Pour la première obtention du permis de conduire, s'agissant des personnes nées à compter du 1er janvier 1988, de l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau ou de l'attestation de sécurité routière ;

b) En outre :



- pour l'obtention de la catégorie A, de la catégorie A2 du permis de conduire depuis deux ans au moins ;

-pour l'obtention des catégories C1, C, D1, D, BE, de la catégorie B du permis de conduire ;

-pour l'obtention de la catégorie C1E, de la catégorie C1 du permis de conduire ;

-pour l'obtention de la catégorie CE, de la catégorie C du permis de conduire ;

-pour l'obtention de la catégorie D1E, de la catégorie D1 du permis de conduire ;

-pour l'obtention de la catégorie DE, de la catégorie D du permis de conduire.






Article R221-6 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2016-723 du 31 mai 2016 - art. 1

Les modalités de la formation prévues au deuxième alinéa de l'article D. 221-3 sont fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.


Article R221-7 En savoir plus sur cet article...


La catégorie A du permis de conduire autorise la conduite des véhicules relevant des catégories A2 et A1.

La catégorie A2 du permis de conduire autorise la conduite des véhicules relevant de la catégorie A1.

La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des quadricycles à moteur (véhicules des catégories L6e et L7e).

Les catégories C1E, CE, D1E et DE du permis de conduire autorisent la conduite des véhicules relevant de la catégorie BE.

La catégorie CE du permis de conduire autorise la conduite des véhicules relevant de la catégorie DE sous réserve que son titulaire soit en possession de la catégorie D du permis de conduire.

La catégorie C1E du permis de conduire autorise la conduite des véhicules relevant de la catégorie D1E sous réserve que son titulaire soit en possession de la catégorie D1 du permis de conduire.




Article R221-8 En savoir plus sur cet article...


I.-La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 19 janvier 2013, n'autorise à compter de sa date d'obtention et pendant une période de deux ans que la conduite des motocyclettes dont la puissance n'excède pas 35 kilowatts, avec un rapport puissance/poids en ordre de marche ne dépassant pas 0,2 kilowatt par kilogramme. Cette restriction d'usage est levée si le conducteur était âgé d'au moins 21 ans à la date d'obtention de la catégorie A.

La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 19 janvier 2013, autorise la conduite des tricycles à moteur d'une puissance supérieure à 15 kW quel que soit l'âge du conducteur.

Les catégories A et A1 du permis de conduire obtenues avant le 19 janvier 2013 autorisent la conduite des quadricycles à moteur (véhicules des catégories L6e et L7e).

Les catégories B et B1 du permis de conduire obtenues avant le 19 janvier 2013 autorisent la conduite des tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes ainsi que les quadricycles à moteur (véhicules des catégories L6e et L7e).

II.-La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère ou d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage de l'un ou l'autre de ces véhicules au cours de la période considérée.

III.-La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la triple condition que le conducteur soit âgé de 21 ans, soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux dernières conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e ou d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage de l'un ou l'autre de ces véhicules au cours de la période considérée.

III bis. -La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des véhicules de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque excède 750 kilogrammes et lorsque la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes mais ne dépasse pas 4 250 kilogrammes sous réserve que le titulaire du permis ait suivi une formation dont les modalités sont définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

IV.-Un arrêté conjoint du ministre chargé de la sécurité routière et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III

[moonarise]

P..... (Purée ) J'hallucine!...Y remettent ça!...Au rapport les mecs!...Non...Heu...Repos! ...

[Les Comtois]

Putaing, on s'en fout Qui sur ce forum est passé une fois sur une bascule, par le fait de la maréchaussée, pour constater un excès de surcharge et arrêté pour contrôle de papier et demandé papier de la caravane....
SVP, je veux savoir, si si, je veux savoir ( JJ Bourdin 2016)!!!!!

[fred72]

Tu devrais te relire.
Tu tiens des propos extrêmement désagréables.
Si ton chargement apparaît comme douteux les gendarmes disposent ou savent ou trouver des balances.
Penser qu'un gendarme est trop stupide pour lire une carte grise, c'est s'exposer à de jolies surprises.
Fred

[novice74]

Putaing, Qui sur ce forum est passé une fois sur une bascule, pour constater un excès de surcharge

Moi !
... chez mon Médecin Généraliste à la rentrée des Marchés de Noël, encore heureux qu'il ne m’ait pas convoqué après la Rencontre Soissonnaisse.

[djef24]

Putaing, Qui sur ce forum est passé une fois sur une bascule, pour constater un excès de surcharge

Moi !
... chez mon Médecin Généraliste à la rentrée des Marchés de Noël, encore heureux qu'il ne m’ait pas convoqué après la Rencontre Soissonnaisse.

[MJM28]

Il n'ont pas besoin de balance.
Poids à Vide, Poids Total Autorisé en Charge, Poids Total Roulant Autorisé
Tout est clairement indiqué ......... sur les cartes grises

Perso déjà contrôlé avec un plateau pour vérifier que j'avais le bon permis et que les poids étaient respectés

[Les Comtois]

Fred, t'es gendarme.... vraiment désolé